Livraison
Toute commande d’un montant supérieur à 250 euros H.T. sera expédié franco de port.
Expédition, réception, transfert des risques
Les marchandises voyagent aux risques et périls et aux frais de l’acheteur, quelque soit le mode d’expédition sauf stipulation expresse contraire.
La mise à disposition des marchandises intervient sauf stipulation expresse contraire, au siège de notre société, réputé être d’un commun accord entre les parties le lieu conventionnel d’expédition ou de prise de possession de la marchandise et ce quelles que soient les conditions particulières de vente ou de confié.
Aussi, le destinataire doit à réception formuler, s’il y a lieu, toutes réserves utiles à la sauvegarde de ses droits auprès du transporteur.
Compte tenu du fait qu’aucune responsabilité ne peut être encourue par le vendeur, à la suite d’une quelconque détérioration survenant aux marchandises après la mise à disposition de l’acheteur, au lieu contractuel d’expédition, toutes réclamations portant sur les caractéristiques extérieures de la marchandise livrée (poids, format, dimension, épaisseur…) ainsi que plus généralement sur tous vices apparents, devront être formulées par lettre recommandée avec A.R. dans un délai préfixe de trois jours Francs à compter de la réception de la marchandise.
Passé ce délai, aucune réclamation en dehors de celle relevant de la garantie légale ou d’un vice caché, ne sera recevable et donc examinée.
Délais, livraison
Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction de disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.
Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d’approvisionnement du vendeur. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages-intérêts ni retenue. Toutefois, si quinze jours après la mise en demeure restant infructeuse, le produit n’a pas été livré, pour tout autre cause qu’un cas de force majeure, la vente pourra, alors, être résolue à la demande de l’une ou de l’autre partie sans indemnité ou dommages-intérêts.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer: la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, l’impossibilité d’être approvisionné.
Le vendeur tiendra l’acheteur au courant, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour des obligations envers le vendeur, quelle qu’en soit la cause.